Séance du
jeudi 13 novembre 2014 à
20h30
1re
législature -
1re
année -
13e
session -
81e
séance
M 2195
M 2195
Proposition de motion de Mmes et MM. Thomas Wenger, Caroline Marti, Romain de Sainte Marie, Roger Deneys, Isabelle Brunier, Cyril Mizrahi, Jean-Charles Rielle, Christian Frey, Lydia Schneider Hausser, Irène Buche, Michel Ducommun pour des mesures efficaces pour lutter contre les pics de pollution de l'air par les particules fines
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 10 et 11 avril 2014.
La proposition de motion 2195 est retirée par ses auteurs.