Séance du jeudi 13 mars 2014 à 17h
1re législature - 1re année - 6e session - 28e séance

E 2175

E 2175
Election de deux membres titulaires et de deux membres suppléants à la Commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients - durée du mandat : du 1er juin 2014 au 31 mai 2018

Le président. Pour les places de titulaires sont parvenues à la présidence les candidatures de Mme et MM. Albert Nahory (EAG), Jacques Pagan (UDC) et Micheline Spoerri (PLR).

Etant donné qu'il y a trois candidats pour deux places, nous allons procéder à l'élection à bulletin secret. Sont élus celles et ceux qui, au premier tour, obtiennent la majorité absolue des suffrages valables. Le deuxième tour a lieu à la majorité relative. Sur le bulletin de vote, vous voudrez bien inscrire deux noms parmi les trois candidats. Je prie les huissiers de bien vouloir distribuer les bulletins de vote. (Les députés remplissent leur bulletin de vote.)

Tous les bulletins ont été distribués. Le vote est clos. Je prie les huissiers de bien vouloir récolter les bulletins de vote, et les scrutateurs de se rendre à la salle Nicolas-Bogueret pour le dépouillement, toujours accompagnés par M. Lussi.

Je salue à la tribune notre ancienne collègue Mme Brigitte Schneider-Bidaux. (Applaudissements.)

Nous passons à l'élection des deux membres suppléants. Pour les places de suppléants sont parvenues à la présidence les candidatures de MM. Christian Decorvet (MCG) et Olivier Delarue (Ve).

Etant seuls candidats, ils sont élus tacitement.

En attendant de connaître le résultat du scrutin concernant les deux places de titulaires, nous passons à l'élection suivante.

Résultat de l'élection: Session 6 (mars 2014) - Séance 28 du 13.03.2014