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Géologie

La géothermie à Genève

L'implantation de sondes géothermiques verticales

La chaleur de la terre est appelée géothermie. Cette chaleur provient, pour l'essentiel, de la radioactivité naturelle des roches de la croûte terrestre. Dans la plupart des régions, en s'enfonçant dans le sous-sol, la température augmente d'environ 3 degrés tous les 100 mètres.

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Il est possible d'exploiter la géothermie, en particulier à des fins de chauffage, grâce à des sondes géothermiques, des collecteurs horizontaux, des pompes à chaleur profitant des nappes d'eau souterraines ou encore des pieux énergétiques.

Procédure administrative pour l'installation de sondes géothermiques

Les collecteurs de chaleur sont des installations pour lesquelles il faut procéder à une requête en autorisation de construire, demande préalable, auprès du Département de l’urbanisme (DU), conformément à la LCI. C'est dans le cadre de cette procédure que le service de géologie, sols et déchets (GESDEC) sera amené à donner son préavis.

Restrictions existantes

Pour des questions de protection des eaux souterraines, une sonde géothermique ne peut pas être implantée au-dessus des nappes d’eau principales destinées à l’eau de boisson (la nappe du Genevois et de l’Allondon, voir carte d’implantation des sondes géothermiques ci-après).

 

Etape par étape

OBTENTION D’UNE AUTORISATION

A. Demande préalable

Vérifier à l'aide du géoportail InfoGESDEC* du système d'information du territoire à Genève (SITG) que le projet ne se trouve pas au-dessus de zones interdites (zones quadrillées - aquifère d’eau potable du Genevois, de l'Allondon ou périmètre du CERN) ou à traiter au cas par cas (zones pointillées).

*Sélectionner le groupe de données "Géothermie" puis la donnée "Zone d'autorisation (Sondes)"

             Carte d'implantation des sondes géothermiques

En cas de doutes ou si le projet touche la zone pointillée, faire une demande de renseignement auprès du GESDEC par fax (022.546.97.90) ou par email (gesdec [at] etat.ge.ch) en spécifiant l'adresse, le numéro de parcelle, la commune et la profondeur des sondes. Réponse dans les 2-3 jours.

B. Requête en autorisation de construire

Faire une requête en autorisation auprès de la DAC (direction des autorisations de construire) du Département de l’urbanisme. A noter qu’il faut compter environ 4 à 5 semaines entre la dépose auprès de la DAC et l'obtention de l'autorisation de construire.

Si une autorisation est déjà en force, le requérant doit vérifier auprès de la Police des constructions pour déposer une complémentaire ou une APA.

Pour tout type de requête (construction, modification, rénovation d’un bâtiment, etc.), indiquer clairement dans la case objet du formulaire "installation d’une sonde géothermique" et fournir dans le dossier un plan prévisionnel avec la position de tous les forages (champs de sondes y compris).
Nous rappelons que l’entreprise de forage ne peut effectuer les travaux de forage sans la copie du préavis favorable du GESDEC.

 

DÉBUT DES TRAVAUX - FORMULAIRE D'ANNONCE

Le requérant est tenu d'envoyer à notre service le formulaire d'annonce de réalisation du forage, fourni au requérant lors de notre préavis lié à la requête en autorisation, avant la réalisation des travaux.

Ce formulaire doit être envoyé au minimum 48h avant le début des travaux.

Dans la mesure du possible, l'entreprise de forage doit pouvoir répondre au label de qualité du Groupement suisse des pompes à chaleur.

 

FIN DES TRAVAUX – TRANSMISSION DES DOCUMENTS

Conformément au chapitres 3.3 et 3.4 des directives pour l’exploitation de la chaleur au moyen de sondes géothermiques ainsi qu’à l’art. 9 de la loi cantonale sur les eaux du 15.11.2002, un rapport géologique de forage complet (log, positionnement XY, plan de situation etc), établi par un géologue mandaté par l’entreprise de forage est requis dès la fin des travaux.

Lorsqu’un forage de prospection est exigé par notre service, la présence d’un géologue compétent, mandaté par le requérant, est obligatoire pendant toute la durée du chantier. Un rapport complet est également demandé.

Dans le cas de la mise en place de champs de sondes, un plan d’exécution détaillé de la position des sondes avec leur profondeur ainsi que le relevé géologique d’un forage à chaque extrémité du champ de sondes doivent également être envoyés au GESDEC.

Les documents doivent être transmis au service de géologie, sols et déchets (GESDEC, quai du Rhône 12, 1205 Genève) dès la fin des travaux dans un délai de 1 mois maximum (art.8 al.4 L2.05.04).

 

EN GENERAL

Bases légales

Consultez les bases légales relatives à la géothermie.

  1. L’autorisation de placer l’équipement est délivrée aux risques et périls du requérant et ne peut être considérée comme une garantie de fourniture de chaleur à long terme.
     
  2. L’emprise en profondeur (80 à 100m) dépassant la profondeur normale d’utilisation du sous-sol en dessous d’une propriété privée, la présence de sonde ne pourra être un motif d’opposition à d’éventuels travaux souterrains futurs, d’intérêt public.
     
  3. Les installations et leur mise en oeuvre seront conformes aux Directives fédérales pour l’exploitation de la chaleur au moyen de sondes géothermiques fermées. Conformément à l’article 5.3 c), un rapport géologique de forage devra être fourni à la fin des travaux et transmis au service de géologie, sols et déchets quai du Rhône 12, 1205 Genève

De plus, les déchets d’excavation du forage devront être mis en décharge selon les législations en vigueur. Dans le cas d’imprégnations par des hydrocarbures géogènes* comme cela peut parfois arriver dans la molasse, les déblais devront être acheminés dans un centre de ramassage de déchets spéciaux.

 

POUR EN SAVOIR PLUS

Concept énergétique
 
Groupement professionnel suisse pour les pompes à chaleur (PAC)

Pour toutes questions liées aux pompes à chaleur s’adresser au Groupement promotionnel suisse pour les pompes à chaleur (GSP) : www.pac.ch
Liste des entreprises certifiées : http://www.pac.ch/member.php

 

GEothermie 2020

Programme piloté par l'Etat de Genève et mis en oeuvre par les Services Industriels de Genève (SIG) visant à améliorer la connaissance du sous-sol profond, en vue d'optimiser l'utilisation de la ressource géothermique sur le territoire genevois: http://www.geothermie2020.ch/

 

Promotion de la géothermie et projet de géothermie profonde
(Deep Heat Mining)

*Géogène : désigne la partie de la teneur polluante du milieu naturel inorganique dont l'origine est
géologique et non due à l'influence de l'homme.


Mise à jour : 17.06.2016