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Eau

Directives de la direction générale de l'eau

Ci-dessous, les différentes directives et documents techniques élaborés par la direction générale de l'eau ou par d'autres entités.

  1. Taxe unique de raccordement
  2. Evacuation des eaux des biens-fonds et des piscines familiales
  3. Mazout - Citernes - Réservoirs
  4. Automobiles - Bateaux - Routes
  5. Agriculture
  6. Pompages
  7. Evacuation des eaux de chantier
  8. Réseaux d'assainissement
  9. Hydrologie et hydraulique
  10. Fiches techniques rétention d'eau pluviale à la parcelle (exemples de bonnes pratiques)
  11. Surfaces inconstructibles et espace minimal au bord des cours d'eau
  12. Occupation du domaine public cantonal (lac)
1. Taxe unique de raccordement (TUR)
Calcul de la taxe unique de raccordement - Changement d'affectation / agrandissement
Direction générale de l'eau
XLS
Calcul de la taxe unique de raccordement - Nouvelle construction
Direction générale de l'eau
XLS
Modalités de calcul de la taxe unique de raccordement
Direction générale de l'eau
PDF
2. Evacuation des eaux des biens-fonds et des piscines familiales
Directive sur l'évacuation des eaux polluées et non polluées
des biens-fonds (SN 592'000)
Direction générale de l'eau - Version 2, juin 2011
PDF
Directive sur l’évacuation des eaux de piscines familiales
Direction générale de l'eau - Version 1.3, février 2015
PDF
Calcul du volume de rétention (K03) :  Excel - version 2016 - PC + MAC XLS
3. Mazout - Citernes - Réservoirs
Directive destinée aux entreprises spécialisées appelées à
installer des citernes à mazout à titre provisoire pour
l’alimentation des brûleurs des chauffages et pour la
production d’eau sanitaire
Direction générale de l'eau
PDF
Directives sur les Parcs à réservoirs dans l'Industrie chimique
BCI - 2001
PDF

L'ensemble des directives et des fiches techniques décrivant les prescriptions à respecter en matière d'installations d'entreposage d'hydrocarbures peuvent être consultées et téléchargées sur le site de la Conférence des Chefs de services et d'offices de protection de l'environnement (CEE) thème Stockage de liquides.

4. Automobiles - Bateaux - Routes
Aide à l’application pour les établissements de la branche
automobile et des entreprises assimilées
Groupe de travail romand et tessinois pour l'assainissement des garages et carrosserie de véhicules automobiles - Juin 2008
PDF
Évacuation des eaux des stations-service équipées de carburants contenant de l'éthanol, du biodiesel et de l'urée PDF
Entretien des tunnels et des dépotoirs de sacs de routes, directive cantonale
Direction générale de l'eau - Avril 2003
PDF
Résumé des activités pouvant être réalisées par les chantiers navals
Direction générale de l'eau - Août 2005 (une mise à jour sera réalisée courant 2016)
PDF
Navigation de plaisance, aide à l'application en matière de protection de l'environnement
Publication inter cantonale - 2011
PDF
Annexe à la directive cantonale pour la protection des eaux dans la navigation de plaisance
Direction générale de l'eau - Version 2, février 2000
PDF
5. Agriculture
L'environnement pratique - Constructions rurales et protection de l'environnement - Un module à l'aide à l'exécution pour la protection de l'environnement dans l'agriculture.
Office fédéral de l'environnement - 2011
PDF

Directive pour l'entreposage temporaire de fumier de cheval.
Direction générale de l'eau - Version 1.1, janvier 2010

PDF
Concevoir son aire de remplissage / lavage de pulvérisateurs et son système
de traitement des effluents phytosanitaires
Agridea - 2011
PDF
6. Pompages
Directive relative aux exercices de pompage des sapeurs-pompiers, de la protection civile et de l’armée
Direction générale de l'eau - Version 1.1, mars 2009
PDF
Liste des points de pompage autorisés pour les exercices des sapeurs-pompiers, de la protection civile et de l'armée
Direction générale de l'eau - Version 1.1, avril 2005
PDF
7. Evacuation des eaux de chantier
Directive relative au traitement et à l’évacuation des eaux de chantier (d’après la recommandation
SIA/VSA 431)
Direction générale de l'eau - Version 4.2, février 2016

PDF

PDF

Formulaire traitement des eaux de chantier (K04)
Direction générale de l'eau - Octobre 2015
PDF
Sensibilité des cours d'eau
Direction générale de l'eau - 2008
PDF
8. Réseaux d'assainissement
Directive pour la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux PDF
Équipements d'assainissement collectifs privés en zone de développement
Questions fréquentes
Direction générale de l'eau - Version 1.0 - septembre 2017
PDF
Valeur économique de remplacement des collecteurs - Notice méthodologique
Accompagnée d'un tableau Excel
Direction générale de l'eau - Version 2.0 - septembre 2015
PDF

XLS
Directive CRAE CRAE - Cadastre du réseau d'assainissement des eaux
Direction générale de l'eau - Version 4.3, septembre 2017
Bon de livraison des mise à jour du CRAE - Version 1.0, septembre 2017
Formulaires Topoforms pour la mise à jour du CRAE - Version 5.4.2 pour ArcGIS 10.2

PDF
PDF
ZIP
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement
Direction générale de l'eau - Version 1.1, février 2009
PDF
Directives pour la réalisation des PGEE par les communes genevoises et leurs mandataires - Première partie : démarche générale et aspects administratifs
Direction générale de l'eau - Version 1.2, juin 2004
PDF
Directives pour la réalisation des PGEE par les communes genevoises et leurs mandataires - Deuxième partie : structure des données, mode de représentation et rendus des documents
Direction générale de l'eau - Version 2.0, juillet 2004
PDF
Modèle de données CRAE-PGEE-PREE
Direction générale de l'eau - Version 2.0, juin 2006
PDF
Notice méthodologique relative à l'élaboration du rapport sur l'état de l'infiltration du PGEE
Direction générale de l'eau - Version 1.0, juin 2005
PDF
Modèle FIA (Fonds intercommunal d'assainissement) et note explicative
Direction générale de l'eau - 2016

XLS

PDF

9. Hydrologie et hydraulique
Gestion quantitative des eaux pluviales - Méthode simplifiée pour le dimensionnement et la conception des ouvrages de rétention pour les petits bassins versants urbanisés
Direction générale de l'eau - Version 1.1, février 2005

PDF

Abaque

K03

Pluies genevoises - Intensités des pluies de la région genevoise - Directive IDF 2009
Direction générale de l'eau - Version 2.0, novembre 2010
PDF
Outil d'aide au calcul
Export automatique du CRAE vers SWMM - Mode d'emploi
Direction générale de l'eau - Version 1.0, avril 2016

PDF

Python

10. Fiches techniques rétention d'eau pluviale à la parcelle (exemples de bonnes pratiques)
Ecole de Pré-Picot : infiltration PDF
Agence Reuters : Divers ouvrages de rétention et d’infiltration PDF
Chemin du Vieux-Clos : étang de rétention et biotope PDF
Hôpital cantonal, zone sud : toitures végétalisées PDF
Zone industrielle de la Pallanterie : divers ouvrages de rétention PDF
Centre sportif «La Bécassière» / Versoix : divers ouvrages de rétention PDF
Maison familiale Dr Guy Loutan / Thônex : Récupération d’eau de pluie pour les WC Biotopes - Toitures végétalisées PDF
11. Surface inconstructible et espace minimal au bord des cours d'eau
Surface inconstructible et espace minimal au bord des cours d'eau - Directive cantonale
Direction générale de l'eau - Octobre 2014

PD

 

12. Occupation du domaine public cantonal (lac)          PDF

 

Formulaire K11                                                                                                                                  

  PDF

 

 

 


Mise à jour : 23.01.2018