REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

Cette page propose des documents de travail, guides et procédures pour la gestion des archives.

Législation régissant le cycle de vie des documents (LIPAD/LArch)

• Fiche informative: l'archivage et la destruction de l'information
• Schéma du cycle de vie des documents
• Schéma du cycle de vie des documents - version avec références juridiques

Mieux gérer ses dossiers administratifs

• Faire face à la profusion des dossiers administratifs

Procédures pour les versements aux AEG

• Marche à suivre pour le versement d'archives
• Versement des publications des services

Traverse : transfert des répertoires accompagnant les versements

• Transfert des répertoires accompagnant les versements. Guide d’utilisation du logiciel Traverse

Recueil des durées de conservation des documents de gestion (calendrier de conservation)

• 1. Introduction
• 2. Recueil des durées de conservation des documents de gestion
• 2.1. Recueil des durées de conservation. Index alphabétique
• 3. Calendrier de conservation des dossiers du personnel permanent. Note explicative
• 4. Directive transversale concernant les dossiers du personnel, y compris calendrier de conservation (Annexe B)
• 5. Calendrier de conservation des dossiers du contrôle interne et de la gestion des risques Etat
• 6. Calendrier de conservation du Collège spécialisé de logistique

Calendrier de conservation des archives des conférences et commissions intercantonales et transfrontalières

• ​Calendrier de conservation relatif aux archives des conférences et commissions intercantonales
• Calendrier de conservation relatif aux commissions transfrontalières

​Indexation : règles pour la saisie des noms de personnes, de collectivités, des noms communs et par types de documents (typologie)

• Règles de saisie pour les noms de personnes
• Règles de saisie pour les noms de collectivités
• Noms communs. Liste des termes descripteurs des principales activités de gestion communes à l'ensemble de l'administration
• Noms communs. Liste des termes retenus, par fonctions
• Noms communs. Liste des termes retenus, par ordre alphabétique
• Typologie des principaux documents produits par l'administration cantonale genevoise. Introduction
• Typologie des principaux documents produits par l'administration cantonale genevoise. Définitions