Ecusson de la République et du canton de Genève


REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

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Archives

Naturalisations

Outre les séries figurant sous les cotes R.C. pers., BourgeoisieEtrangers, Habitation et Archives hospitalières, voir les versements suivants:

  • 1985 va 16: dossiers de naturalisations, 1944-1980, divisés en deux séries jusqu’en 1971: demandes n’ayant pas abouti à Genève; demandes ayant abouti
  • 1987 va 7: répertoires sur fiches
  • 1987 va 24: dossiers de naturalisations, 1979-1984; diffusion des prestations de serments, 1957-1984; correspondance avec les requérants, les avocats, les consulats, 1960-1981; affichage des listes de candidats, 1978-1985; arrêtés du Conseil d’Etat, 1907-1985; restitution de passeports aux consulats, 1981-1984; rapports d’enquêtes, 1906-1920.
  • 1991 va 25 : dossiers de naturalisations classés par année, reliés en registres, 2e moitié du XXe siècle.
  • 1995 va 30: dossiers de naturalisations, 1985-1989.
  • 2001 va 21: naturalisations acceptées (1989-1998); dossiers de naturalisations acceptées ou refusées, appelés «faux dossiers», 1988-1992 environ.

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