REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

Ville de Genève

• Cote E.C. Morts: livres des morts de la ville de Genève, 1545-1798, avec répertoires alphabétiques cumulatifs par quinzaines ou vingtaines d’années.
  Pour la période de 1685 à 1844, il existe une base de données élaborée en 1989 par le Département d’histoire économique de l’Université de Genève, consultable par l’intermédiaire des archivistes.
• Cote E.C. nom de la paroisse B.M.: baptêmes et mariages dans les églises de la ville, 1546-1831.
• Cote E.C. Communautés diverses: églises italienne, 1554-1792; anglaise, 1555-1559; allemande réformée, 1625-1797; luthérienne, 1708-1798.
  Répertoires alphabétiques cumulatifs de toutes les paroisses.
• Registres divers, soit baptêmes des Genevois à l’étranger 1716-1876; baptêmes d’enfants nés à l’Hôpital et d’enfants trouvés, 1781-1794; baptêmes et mariages des étrangers, 1791-1798; actes originaux de baptêmes et mariages des églises de la ville 1770-1798.
• Eglises protestantes de la ville, 1791-1834 (dépôt).
• baptêmes, mariages et sépultures célébrés dans la chapelle du Résident de France, 1723-1793, et dans celle du Résident de Sardaigne, 1784-1792.
• Cotes E.C. Genève Naissances, E.C. Genève Mariages, E.C. Genève Décès: état civil de la ville de Genève dès 1798.

Communes

• cote E.C. nom de la commune: 
  • registres de baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de la campagne, tant catholiques que protestantes, dès 1542 (le plus ancien registre est celui de Satigny);
  • état civil des communes de la campagne et des communes suburbaines dès 1798.

Les registres d’actes religieux et les registres d’état civil d’une même paroisse et commune sont groupés en une seule série.
Le tout est classé par ordre alphabétique des communes et paroisses.
L’inventaire général détaillé indique les fusions, suppressions ou créations de paroisses ou de communes.

Répertoires

• Pour l’Ancien Régime: répertoires cumulatifs des paroisses protestantes de la campagne sur registres, et des paroisses catholiques des «communes réunies» sur fiches.
• De 1799 à 1915: répertoires cumulatifs de tout le canton sur registres;
• De 1916 à nos jours: fiches versées par le Bureau cantonal de l’état civil, comprenant les naissances, mariages et décès du canton par tranches quinquennales.
• Registres ecclésiastiques des paroisses catholiques entre 1793 et 1877: répertoire alphabétique cumulatif à part.
• Baptêmes et mariages de quelques paroisses réformées du Pays de Gex, 1609-1662, et de Lyon, 1667-1684.

Pour la suite, voir:

• 1990 va 6: registres des naissances, des mariages et des décès des communes du canton de 1881 à 1910 et pièces annexes aux registres des mariages pour la même période.
• 2001 va 25: registres et pièces de l’état civil (naissances, mariages, décès), Ville de Genève, 1911-1922, et communes d’Aire-la-Ville à Veyrier, 1911-1972.

Délais de communication

N.B. La consultation de l’état civil n’est pas soumise à la loi cantonales sur les archives publiques (LArch), mais aux articles 39-49 du Code civil suisse ainsi qu’à l’Ordonnance fédérale sur l’état civil.

L'Ordonnance sur l'état civil (OEC, RS 211.112.2), article 92a, en vigueur dès le 1er janvier 2011, a remplacé les délais de consultation mobiles (100 et 120 ans) par des délais de protection fixes qui prévoient que les Archives d’Etat sont compétentes pour la consultation des registres de

• naissances jusqu’au 31 décembre 1899
• mariages jusqu’au 31 décembre 1929
• décès jusqu’au 31 décembre 1959

Par ailleurs, conformément à l’article 92a de l’OEC, les arrondissements d'état civil ont l’obligation de conserver les registres suivants:

• naissances du 01.01.1900 au 31.12.2004
• mariages du 01.01.1930 au 31.12.2004
• décès du 01.01.1960 au 31.12.2004

Après 2004, les registres papier ont été remplacés par la base de données «Infostar».

Sur l’état civil genevois, voir:
• W.ZURBUCHEN, «Histoire de l’état civil genevois», dans Mitteilungen der Vereinigung Schweizerischer Archivare/Bulletin de l’Association des archivistes suisses, n° 31, décembre 1979, p. 23-32.
• R. ROSSET, C. SANTSCHI, De branches en branches. La généalogie. Catalogue de l’exposition donnée aux Archives d’Etat, Genève, 2002.