Ecusson de la République et du canton de Genève


REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

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Archives

Chancellerie

  • Cote Chancellerie A:
    • registres des passeports délivrés de 1794 à 1798 et de 1814 à nos jours. A compléter pour les années 1799 à 1813 par les registres conservés dans les archives du Département du Léman (ADL, chap. VII, nos 1-58). Répertoires alphabétiques cumulatifs modernes, comprenant les années 1794-1815 (y compris les volumes conservés sous la cote ADL, chap. VII, 1-58), 1816-1819, 1820-1910;
    • fiches des passeports, reclassées par ordre alphabétique, 1932-1947;
    • dossiers du Service du protocole, 1972-1980;
    • copies de lettres de la Chancellerie dès 1858;
    • dossiers d’affaires diverses traitées par le Conseil d’Etat, 1988-1951;
    • dossiers divers concernant des élections, 1929-1943.
  • Cote Chancellerie Ad-Af: demandes de cartes frontalières pour Genevois, pour Confédérés et pour ressortissants français, 1946-1950.
  • Cote Chancellerie B: dépôt d’imprimés, inscriptions en Chancellerie des éditeurs responsables de journaux, 1827-1950.
  • Cote Chancellerie C: dépôts de signatures pour légalisations (voir aussi Chancellerie M 7-8).
  • Cote Chancellerie D: annexes de la Chancellerie (demandes d’ouverture de commerces, lettres adressées à la Chancellerie, 1862-1889;
    • pétitions, formulaires, passeports, inscriptions pour places vacantes;
    • affaire John-Sylvain Dimier, 1894-1898;
    • affaire Brunswick: procès Ville de Genève-Civry, 1896).
  • Cote Chancellerie E: comptabilité de la Chancellerie
  • Cote Chancellerie F: économat, inventaire du mobilier
  • Cote Chancellerie G: protocole: quelques versements antérieurs à 1984; pour la suite, voir la rubrique «Protocole».
  • Cote Chancellerie H: copies de lettres de la Chancellerie, 1858-1955.
  • Cote Chancellerie I: règlements, 1814-1841.
  • Cote Chancellerie J: cérémonies organisées par le Conseil d’Etat, 1934-1944.
  • Cote Chancellerie K: dépenses et recettes de la Chancellerie, 1913-1949.
  • Cote Chancellerie L: dossiers divers, 1888-1955.
  • Cote Chancellerie M: registres divers, 1875-1953.

Voir aussi les versements 2001 va 26 et 2001 va 27: documents provenant de divers services de la Chancellerie, 1814-1992.

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